Affichage légal

DICRIM : Document d'information communal sur les risques majeurs

DICRIM Commune de Rivière-sur-Tarn

Télécharger le document décrivant les risques majeurs de la commune et les consignes de sécurité.

Risques inondations et consignes de sécurité

Risques feux de forêt et consignes de sécurité

Risque mouvement de terrain et risque sismique

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE MILLAU GRANDS CAUSSES

Retrouvez toutes les informations (règlement / zonage etc…) sur le PLUi HD approuvé le 26 juin 2019, sur le site internet de la Communauté de Communes Millau Grands Causses

CADASTRE EN LIGNE

arrêtés préfectoraux et municipaux

Arrêté relatif à déclaration d’utilité publique portant sur le projet d’aménagement du méandre du Tarn à Saint-Hilarin

Arrêté préfectoral obligation de débroussaillement

Arrêté préfectoral de règlementation des feux de plein air

Arrêté préfectoral portant règlement général de police des débits de boissons 14 août 2024

Arrêté préfectoral modificatif portant règlement général de police des débits de boissons 05 novembre 2024

Arrêté préfectoral n° 20231130-01 portant agrément des tarifs de prophylaxie pour la campagne 2023-24

Arrêté préfectoral n° 20231127-02 du 27 novembre 2023 portant extension de la zone de prophylaxie renforcée

Arrêté préfectoral de circulation permanent RD907 - A 24 R 0020

TAXE D'AMENAGEMENT

Taxe d'aménagement Rivière-sur-Tarn

Document d’information sur le calcul de la taxe d’aménagement